Terms of sale

POLITIQUES DE LA BOUTIQUE JACHETENOIR
Vêtements & accessoires
Chez JACHETENOIR, l'idée est simple : que chacun se sente chez lui, dans le vêtement
comme dans l'achat. Les politiques qui suivent ont été pensées pour que votre
expérience sur la boutique soit aussi claire et respectueuse que l'esprit de la marque; 
transparente, sans mauvaise surprise, ouverte à toutes et tous.

Article 1 — Champ d'application
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les ventes
de vêtements et accessoires réalisées sur le site www.jachetenoir.com (ci-après « la
Boutique ») entre JACHETENOIR et toute personne physique ou morale effectuant un
achat (ci-après « le Client »). Toute commande passée sur la Boutique implique
l'acceptation pleine et entière des présentes CGV, sans réserve.
Article 2 — Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande
exactitude possible. Les photographies illustrent les produits mais n'entrent pas dans
le champ contractuel : de légères variations de couleur, de matière ou de coupe
peuvent exister, notamment liées à l'affichage de l'écran utilisé. JACHETENOIR se
réserve le droit de modifier à tout moment l'assortiment de produits proposés.
Article 3 — Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison,
lesquels sont précisés avant la validation définitive de la commande. JACHETENOIR se
réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; les produits sont facturés sur la
base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Article 4 — Commande
Le Client sélectionne les produits de son choix, les ajoute à son panier, puis valide sa
commande après avoir vérifié son contenu, le prix total et l'adresse de livraison
renseignée. La commande n'est définitive qu'après confirmation du paiement. Un
e-mail récapitulatif est adressé au Client à la suite de la commande.
Article 5 — Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les moyens de paiement
acceptés sont : carte bancaire, Visa, Mastercard, Apple Pay, AMEX. Les transactions sont sécurisées par Stripe. JACHETENOIR ne collecte ni ne conserve aucune
donnée bancaire du Client.
Article 6 — Livraison
Les modalités, délais et frais de livraison sont détaillés dans la Politique de livraison, qui fait partie intégrante des présentes CGV.
Article 7 — Droit de rétractation
Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client
consommateur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa
commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif ni à
payer de pénalité. Les modalités d'exercice de ce droit, ainsi que les conditions de
retour et de remboursement, sont détaillées dans la Politique de retour &
remboursement.
Article 8 — Garanties légales
Tous les produits vendus sur la Boutique bénéficient de la garantie légale de
conformité articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation et de la garantie
légale contre les vices cachés articles 1641 et suivants du Code civil, indépendamment de toute garantie commerciale éventuelle.
Article 9 — Responsabilité
JACHETENOIR ne pourra être tenue responsable de l'inexécution du contrat en cas de
force majeure, de rupture de stock, d'indisponibilité d'un produit ou de faute du Client
(erreur dans les informations de commande ou de livraison notamment).
Article 10 — Données personnelles
Le traitement des données personnelles communiquées par le Client est décrit dans la
Politique de confidentialité.
Article 11 — Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, le Client est invité
à contacter en priorité le service client à l'adresse contact@jachetenoir.com afin de
rechercher une solution amiable. À défaut d'accord, le litige pourra être soumis au
médiateur de la consommation mentionné dans les Mentions légales, ou porté devant
les juridictions compétentes.
Article 12 — Contact
Pour toute question relative à une commande, le Client peut écrire à contact@jachetenoir.com.